Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SPORT DIMANCHE
SPORTS MEDIAS ET STRATEGIE Société anonyme à conseil d'administration SOGIDE Société anonyme
Numéro de dépôt :
3573642
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SPORT DIMANCHE
Déposée le 5 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) SPORTS MEDIAS ET STRATEGIE et la Société Anonyme (SA) SOGIDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORT DIMANCHE »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SPORTS MEDIAS ET STRATEGIE domicilié(e) 16 rue du Rivay,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et la Société Anonyme (SA) SOGIDE domicilié(e) 149 rue Anatole France,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORTS MEDIAS ET STRATEGIE Société anonyme à conseil d'administration - 16 rue du Rivay,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
SOGIDE Société anonyme - 149 rue Anatole France,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 4
INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24
Inscription le 15 avril 2009 - Renonciation totale n°498052 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-15
Inscription le 26 août 2010 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°530865 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26
Inscription le 26 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne lestitulaires n°530864 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports électroniques, optiques, magnétiques, d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; supports de stockage de données ; appareils de communication et de traitement de données ; supports d'enregistrements téléchargeables sur Internet ; cassettes à bandes magnétiques, vidéo et laser ; disques vidéo préenregistrés ou vierges ; disques acoustiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ; bandes vidéo ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques numériques réinscriptibles ou non réinscriptibles ; publications électroniques téléchargeables.
Papier, carton, et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs, cahiers, calendriers, cartes, cartons à chapeau (boîtes), chromolithographies, cornets de papier, couvertures (papeterie) en papier ou carton, chemises pour documents, enveloppes (papeterie), faire-part (papeterie), fanions en papier, fiches (papeterie), formulaires, cartes postales, répertoires, produits de l'imprimerie ; imprimés ; publications, affiches, albums, almanachs, magazines, journaux, catalogues, manuels, brochures, livres, revues ; photographies ; images ; prospectus.
Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; publication et diffusion de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; location d'espace publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de diffusion de petites annonces publicitaires ; service de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'affichage publicitaire ; informations commerciales fournies en ligne à partir d'une banque de données informatique ou d'Internet ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil, compilation et systématisation de données dans un fichier central informatique ; exploitation d'une banque de données en matière commerciale ; services de stockage et de restitution de données pour l'information ; abonnement de journaux (pour des tiers) ; abonnements à une base de données ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de gestion de fichiers informatiques ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration de produits.
Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, de sons, de textes, d'informations, d'images, de reportages, sur quelque support que ce soit, assistées par ordinateur et/ou par quelque moyen que ce soit et notamment par voie hertzienne, électronique, télématique, filaire ; fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques ; agence de presse ; agence d'informations (nouvelles) ; expédition et transmission de dépêches ; services de communications (transmission d'informations) ; service de messagerie électronique ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés ; radiodiffusion.
Organisation et conduite de concours, de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions et d'événements à buts culturels, sportifs ou éducatifs ; réservation de place de spectacles ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; informations en matières culturelle, sportive et de divertissement ; organisations de compétitions sportives et de divertissement ; organisation d'activités culturelles et sportives ; organisations de compétition sportives ; exploitation d'installations sportives ; production de films ; production de films sur bandes vidéos ; réalisation de films et d'émission radiophoniques ; production d'émission radiophoniques et télévisées ; enregistrement sur bandes vidéos (filmage) ; enregistrements sonores, location de bandes vidéos, location d'enregistrement sonores ; location d'appareils audio ; montage de bandes vidéos ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services d'imagerie numérique ; publication de livres ; photographie ; reportages photographiques, édition ; micro-édition ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; exploitation de publications électroniques de livres et de périodiques en ligne (non téléchargeables) ; services de rédaction d'articles ; service de rédaction d'articles ; bureau de rédaction ; services de reporter ; services d'information dans le domaine du sport et des loisirs fournis en ligne.
Services de dessinateur ; création et maintenance de sites Web ; conception de logiciels dans le domaine du sport et du divertissement ; fourniture de moteur de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques, locations de serveurs Web.
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